1. RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

TVMondial respecte les droits de propriété intellectuelle applicables et accorde une attention particulière aux contenus publiés sur son site, notamment dans la partie consacrée aux articles et actualités.

 

2. SIGNALEMENT D’UN CONTENU

Si vous estimez qu’un contenu présent sur TVMondial.fr porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez nous contacter afin que nous puissions examiner votre signalement.

Votre demande doit, dans la mesure du possible, préciser :

• votre nom et vos coordonnées ;

• la nature du droit concerné ;

• l’identification précise du contenu concerné ;

• l’URL de la page concernée ;

• tout élément permettant de justifier votre demande.

3. TRAITEMENT DES SIGNALEMENTS

Chaque signalement est examiné au cas par cas.

Lorsque cela est nécessaire, TVMondial peut demander des informations complémentaires afin de vérifier la demande et de déterminer les mesures appropriées conformément à la réglementation applicable.

 

4. CONTACT

Les demandes relatives aux droits d’auteur peuvent être envoyées à :

Email : contact@tvmondial.fr

Dernière mise à jour : 04/10/2026